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Éditeur du site

Association Cultuelle des Musulmans de Courbevoie (ACMC), association cultuelle régie par la loi du 9 décembre 1905.

Hébergement

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Association & statuts

L'ACMC est une association cultuelle (loi 1905). Ses statuts, son règlement intérieur et les comptes annuels sont consultables sur simple demande auprès du bureau. Les reçus fiscaux délivrés sont conformes au modèle réglementaire.

Données personnelles (RGPD)

Les données que vous transmettez (newsletter, formulaire de contact, dons) sont traitées par l'ACMC pour la seule finalité indiquée lors de la collecte. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

• Base légale : votre consentement explicite, requis car l'inscription à la lettre d'une mosquée révèle une conviction religieuse (donnée sensible, art. 9 RGPD). Il est révocable à tout moment.
• Durée de conservation : limitée à la finalité, puis suppression ou archivage légal.
• Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition et portabilité.

Pour exercer vos droits, écrivez à contact@acmc-courbevoie.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.

Cookies

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Reçus fiscaux

Les dons à l'ACMC ouvrent droit à une réduction d'impôt de 66 % pour les particuliers et de 60 % au titre du mécénat pour les entreprises, dans les limites prévues par la loi. Un reçu fiscal conforme est délivré sur demande.